Les archives du duché de Lorraine

Je n'ai pas trouvé d'inventaire des archives ducales conservées à Vienne.

À Nancy : Archives départementales de Meurthe-et-Moselle (série B) ; voir aussi la série F.

À Paris : Archives nationales :

Synthèse de données collectées sur internet, principalement sur le site des Archives nationales :

Référence : Michel Antoine : Le fonds du Conseil d'État et de la Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100 p. (tiré à part de Annales de l'Est, 1953). Étude intéressant les documents conservés sous les cotes E 2861 à 3272 1 ainsi que quelques épaves disséminées dans les séries et sous-séries K, KK, P et Q 1 

Série E (Conseil du Roi) des Archives nationales :

IV. DUCHÉ DE LORRAINE

Minutes d'arrêts du Conseil d'État de Lorraine. 1698-1766.

Registre des délibérations du Conseil des Finances de Lorraine. 1703-1710.

Registre des délibérations et des arrêts du Conseil des Finances de Lorraine concernant les dettes et charges de l'État. 1708-1728.

Minutes d'arrêts du Conseil des Finances de Lorraine autres que pour les dettes de l'État. 1700-1766.

Sommaire des requêtes qui devaient être rapportées au Conseil d'État de Lorraine. 1737-1766.

Sommaire des requêtes qui devaient être rapportées au Conseil des Finances et au Conseil des Finances et du Commerce de Lorraine. 1737-1766.

Arrêts de réunion de portions du Domaine de Lorraine. 1729-1733.

Enregistrement des arrêts ou décrets expédiés au bas de requêtes présentées au Conseil de Lorraine, 1629 et 1698-1737.

Minutes d'arrêts du Conseil des Finances de Lorraine concernant les anciennes dettes de l'État. 1700-1736.

Minutes d'arrêts du Conseil de Lorraine relatifs aux nouvelles rentes assignées sur la Ferme générale du Domaine et des gabelles. 1721-1737.

État des anciennes rentes, charges et fondations grevant le budget de Lorraine. 1739.

Registre des délibérations du Conseil des Eaux et Forêts de Lorraine. 1701-1727.

Arrêts et décrets du Conseil des Eaux et Forêts de Lorraine. 1703-1737.

Expéditions concernant les matières bénéficiales. 1719-1736.

Délibérations du Conseil pour les matières bénéficiales. 1728-1729.

Arrêts et décrets du Conseil de Lorraine concernant les confirmations de noblesse et concessions de franchises et privilèges. 1723-1765.

Arrêts, requêtes et comptes concernant Nicolas-Léopold, rhingrave de Salm. 1725-1738.

Journal des dépenses de la maison de la rhingrave de Mansfeld. 1708-1725.

Arrêts du Conseil, requêtes et expéditions provenant du Conseil et de la Chancellerie de la duchesse douairière de Lorraine, souveraine de Commercy. 1737-1745.

Procédures, procès-verbaux et jugements du Conseil de Lorraine relatifs à des affaires communales ou privées. 1619-1766.

Titres d'hôpitaux, chapelles et maladeries. État de leurs biens. xive-xviiie s.

Registres des bans, rôles et cadastres de Kerbach, Etting et Behren dans la seigneurie de Forbach. 1689-1690.

Prévôté et gruerie d'Arches. Procès-verbaux de visites des bâtiments des abbayes de Saint-Mihiel et de l'Isle-en-Barrois. 1742-1748.

Procès-verbaux d'arpentage du bois de Rambervilliers. Procès-verbal des accrues du finage de La Poirie-lès-Dommartin. 1742-1749.

Registre de productions de pièces faites au Conseil pour affaires criminelles. 1722-1738.

Registres contenant copies des lettres de reprise, ordonnance, édits, arrêts expédiés par le baron de Mahuet de Lupcourt. 1698-1717.

Copies d'édits, déclarations, arrêts, règlements, lettres de cachet et autres actes des ducs de Lorraine. 1719-1737.

Minutes d'arrêts en commandement et d'ordonnances du Conseil de Lorraine. 1719-1744.

Copies d'édits, règlements et autres actes du duc de Lorraine. 1727-1730.

Copies de lettres patentes et brevets des ducs de Lorraine expédiés par M. de Mahuet de Lupcourt. 1698-1716.

Copies des lettres patentes expédiées par Olivier de Hadonviller. 1711-1719.

Registres des expéditions de M de Mahuet de Lupcourt : provisions d'offices, permis d'imprimer, dispenses, brevets, etc. 1719-1737.

Copies de lettres patentes et brevets du roi Stanislas. 1737-1742.

Enregistrement authentique des lettres patentes du roi Stanislas (série dite du Registrata). 1737-1766.

Copies de lettres patentes des ducs de Lorraine relatives aux emplois dans les troupes et aux charges et offices de la Couronne, du Conseil et de l'Hôtel de Lorraine. 1719-1737.

Demandes de pensions présentées à Louis XV pour les domestiques de la Maison du feu roi Stanislas et réponses du Roi. 1766.

Procès-verbaux des dons gratuits du clergé de Lorraine. 1592-1713.

Relations extérieures. Solde des troupes envoyées en Hongrie (1532). Traité conclu entre Charles de Lorraine et la communauté de Metz (1604). Contestations entre le duc et l'Empereur au sujet de la terre de Saulcy (1574-1681). Plans de l'hôtel de la gendarmerie ou des Monnaies de Nancy (1719-1720).

Copies de correspondances administratives relatives aux affaires de Lorraine, du Barois et du comté de Ligny. 1719-1732.

Noblesse :
(E 403A à 1643C, 1742 à 2647, 2861, 3185 à 3191, 3205, 3207.) Arrêts et lettres patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement (1610-1789). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré, vers 1850 : env. 1 500 fiches. [a 40, b 28.] A noter que cet index dépouille les lettre de noblesse délivrées à la chancellerie ducale de Lorraine ; il concerne, en outre, des lettres d'anoblissement conservées dans des registres actuellement placés dans la sous-série O 1 (O 1 *1 à *145, jadis E 3328 à 3490) qui ont fait depuis l'objet d'un index particulier (voir index de O1 *1 à 128).
(E 2861, 3185 à 3191, 3205, 3207.) Arrêts et lettres patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement (1610-1789). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré, vers 1850 : env. 1 500 fiches. [a 40, b 28.] Cet index, déjà cité, dépouille entre autres les lettre de noblesse délivrées à la chancellerie ducale de Lorraine.

Série J (trésor des chartes) :

J 932

1. 16 mars 1391. Acte du duc Charles de Lorraine et de Ferry, son frère, portant partage entre
eux de la succession du duc Jean, leur père. — Orig. parch. scellé.

2. 7 février 1409. Testament du duc Charles de Lorraine, qui porte qu’au cas où il ne laisserait
après lui que des filles, aucune d’elles ne devra épouser un sujet du roi de France. — Orig. parch.
scellé.

3. 8 juin 1412. Lettres du roi Charles VI à son chancelier, portant ordre de sceller celles par
lesquelles il a fait don au duc Robert de Bar des fiefs possédés dans le royaume par le feu duc
Jean, frère de celui-ci. — Orig. parch. scellé.

4. 20 septembre 1505. Acte notarié de la cour du duc de Lorraine et Bar, à Nancy, vidimant des
lettres du cardinal Louis, duc de Bar, qui établit pour son héritier audit duché René d’Anjou,
comte de Guise, son petit neveu (13 août 1419). — Orig. parch. scellé.

5. 23 octobre 1420. Nouvelles lettres dudit cardinal portant donation à sondit petit neveu René
d’Anjou, en suite du mariage contracté par celui-ci avec Isabelle de Lorraine, et comme son
héritier, des duchés de Bar et marquisat de Pont avec leurs dépendances. — Orig. parch. scellé.

6. 13 janvier 1425. Second testament du duc Charles de Lorraine, portant donation dudit duché
de Lorraine audit René d’Anjou, son gendre. — Orig. parch. scellé.

6bis. 13 janvier 1425. Double de ladite pièce. — Orig. parch. scellé.

7. 22 février 1434. Acte de l’empereur Sigismond portant assignation devant la cour, au comte
Antoine de Vaudémont qui avait réclamé pour lui l’investiture impériale des duché et marquisat
de Lorraine. — Orig. parch. scellé.

8. 13 mars 1434. Acte de la cour du concile de Bâle portant sauf conduit audit comte Antoine de
Vaudémont pour se rendre audit concile. — Orig. parch. scellé.

9. 23 avril 1434. Acte de ladite cour, donnant procès-verbal des réclamations dudit comte
Antoine de Vaudémont pour les droits qu’il prétendait au duché de Lorraine contre le duc René
d’Anjou. — Orig. signé du notaire apostolique, parch.

10. 27 mars 1440. Lettres de Charles VIII contenant transaction et accord entre les dits René
d’Anjou, duc de Lorraine et Bar, roi de Sicile, et Antoine de Lorraine, comte de Vaudémont, au sujet des droits prétendus par ce dernier à la succession du duché de Lorraine. — Orig. parch.
scellé.

11. 27 mars 1441. Acte du bailli de Vermandois contenant les articles du traité de paix conclu
entre les dits duc de Lorraine et comte de Vaudémont, dont le fils Ferry épousera Yolande, fille
dudit duc. — Orig. parch. scellé.

12. 6 février 1466. Lettres de Louis XI notifiant le don d’une pension de 24 000 écus qu’il a fait
à Jean, duc de Calabre et Lorraine. — Orig. parch. scellé.

12bis. 7 février 1466. Acte des généraux des finances portant entérinement de ladite donation. —
Orig. parch. scellé.

13. 5 novembre 1465. Autres lettres de Louis XI notifiant un don annuel de cent mille écus par
lui fait audit duc Jean de Calabre et Lorraine, pendant le temps que durera sa campagne pour le
recouvrement du royaume de Sicile. — Orig. parch. scellé.

14. 22 juillet 1474. Testament du duc René d’Anjou, duc de Lorraine et de Bar, roi de Sicile,
père dudit duc Jean. — Acte notarié, orig, signé, parch.

15. 22 mai 1497. Lettres de Charles VIII, notifiant à ses généraux des finances la maintenue, au
bénéfice dudit duc Jean de Lorraine, de la pension annuelle que lui avait accordée Louis XI. —
Orig. parch. scellé.

15bis. 23 mai 1497. Acte des généraux des finances portant entérinement de ladite maintenue de
donation. — Orig. parch. scellé.

16. 13 février 1509. Acte pAr les trois États de Lorraine, à Nancy, de l’émancipation du duc
Antoine de Lorraine et Bar, fils du duc René II. — Acte notarié. Orig. signé, parch.

16bis. 13 février 1509. Autre procès-verbal du consentement donné audit acte par la reine de
Sicile, duchesse de Lorraine, Philippe de Gueldre. — acte notarié. Orig. signé, parch.

17. 12 mai 1531. Acte du bailli du duché de Guise vidimant la transaction conclue entre ledit duc
Antoine de Lorraine et le duc de Guise son frère, au sujet de la succession du duc René, leur père
(27 octobre 1530). — Orig. parch. scellé.

18. 11 juin 1545. Acte notarié relatant les dernières volontés prononcées, sur son lit de mort, par
le duc François de Lorraine, à l’égard de l’enfant que la duchesse, sa femme, portait alors encore
dans son sein. — Orig. signé, parch.

19. 26 novembre 1625. Acte du duc François II de Lorraine portant abdication et transport au
profit de son fils aîné Charles, duc de Calabre et désormais duc de Lorraine. - Acte notarié. —
Orig. scellé, parch.

19bis. 26 novembre 1625. Même acte. — Copie coll. par le garde des archives du duc de
Lorraine ; papier.

J 933

1. 19 septembre 1409. Acte du prévôt de Sens, contenant le partage fait par le duc Robert de Bar,
de son vivant, entre ses trois enfants : le cardinal Louis de Bar, le marquis Édouard de Pont et
Jean de Bar. — Orig. parch. scellé.

2. 24 février 1434. Lettres de l’empereur Sigismond portant sauf-conduit pour Antoine de
Lorraine, comte de Vaudémont, qui veut soutenir devant lui sa prétention au duché de Lorraine.
— Orig. parch. scellé.

3. 28 mars 1440. Lettres de Charles VII élucidant et confirmant divers points de celles qu’il a
données la veille (voir J 932, n° 10) qui définissent l’accord et transaction entre le duc René de
Lorraine et le comte Antoine de Vaudémont. — Orig. parch. scellé.

4. 13 décembre 1425. Acte de 59 vassaux du duché de Lorraine portant attestation que la
coutume de Lorraine attribue la succession du duché à défaut de mâles, aux filles, et serment de
reconnaître les filles du duc Charles. — Orig. parch. scellé (59 sceaux tout autour de la pièce).

Document conservé au Musée de l’Histoire de France sous la cote AE II 442.

4bis. 13 décembre 1425. Acte semblable de 84 autres vassaux du duché de Lorraine. — Orig.
parch. scellé (84 sceaux placés de même).

Document conservé au Musée de l’Histoire de France sous la cote AE II 1652.

5. 26 mars 1453. Lettres du duc René de Lorraine portant renonciation de son duché-marquisat,
après décès de la duchesse Isabeau, sa femme, au profit du duc Jean, leur fils, comme héritier
naturel de la souveraineté de sa mère. — Orig. parch. scellé (endommagé).

6. 28 octobre 1530. Acte du garde du scel du duché de Bar vidimant un acte du prévôt de Bar (30
mars 1509) vidimant lui-même le testament du roi René II de Jérusalem et Sicile, duc de Lorraine
(25 mai 1506). — Vidimus du garde du scel du duché de Bar, parch. scellé.

7. 18 mai 1562. Protestation et remontrance du procureur général de Lorraine contre ce que
pourrait contenir d’abusif à la souveraineté le serment que le duc Charles III de Lorraine a dû
prêter lors de sa nouvelle entrée en sa capitale, Nancy. — Orig.

8. 1471-1610. Texte des serments prêtés par les ducs de Lorraine Nicolas (7 août 1471), René II
(4 août 1473), Antoine (30 janvier et 13 février 1508) ; François Ier (6 avril 1545), Charles III (18
mai 1562 et 11 août 1579), Henri II (20 avril 1610) lors de leur entrée dans leurs villes de Nancy
ou de Toul, avec la protestation du procureur général dont le texte est plus haut (18 mai 1562). —
Copies en un cahier, papier. S. d. [XVIIe s.].

9. Mai 1517. Charte du roi François Ier, notifiant avoir rendu au duc Antoine de Lorraine, comme
duc de Bar et seigneur de la prévôté de Foug, les droits de foi et hommage attachés à la place de
Châtel-sur-Moselle, cédés en 1480 par le duc René d’Anjou, roi de Sicile, à Louis XI. pour 60
000 l. t. — Orig. parch. scellé.

9bis. 29 juin 1518. Autres lettres de François Ier au Parlement et à la Chambre des comptes de
Paris, leur mandant d’enregistrer les précédentes, — Orig. parch. scellé, avec mention de
l’enregistrement, le 7 septembre 1518 au Parlement, le 15 septembre suivant en la Chambre des
comptes.

10. 21 novembre 1562. Traité de Blamont entre le duc Charles III de Lorraine, en son nom et en
celui de sa sœur, la princesse Dorothée de Lorraine, et son autre sœur, la princesse Renée de
Lorraine, d’une part, et leur oncle paternel, Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, d’autre
part, ratifiant les traités précédents pour la succession du duc Antoine, veuf de Renée de
Bourbon, père de Nicolas et grand-père de Charles II ; par son testament, du 11 juin 1544,
Antoine faisait son fils aîné, François, son seul héritier, ne laissant à son fils puîné, Nicolas, voué
à l’Église, qu’une rente de 24 000 francs ; alors administrateur perpétuel des évêchés de Metz et
Verdun, Nicolas se plaignit d’avoir été lésé par ce testament puis l’accepta par transaction du 10
avril 1545 avec son frère aîné, le duc François Ier, contre l’ajout à la rente de la baronnie de
Mercœur, en Auvergne ; le duc François Ier de Lorraine étant mort avant l’expédition des lettres,
Nicolas renouvela cette acceptation par les traités de Deneuvre du 6 août 1545 et de Nancy du 26
août 1546 avec la duchesse douairière, Chrétienne de Danemark, veuve de François Ier, duc de
Lorraine, comme tutrice de son fils, le duc Charles III ; par le traité d’Augsbourg du 4 février
1548, la duchesse douairière, Chrétienne de Danemark, avait permis à son beau-frère, Nicolas de
Lorraine, de porter le titre de comte de Vaudémont ; outre la rente et la baronnie de Mercœur, le
duc Charles donne à son oncle la somme de 200 000 francs et la seigneurie et château du Pont-
Saint-Vincent, unie à la seigneurie de Chaligny, celle-ci, ainsi accrue, étant érigée en comté ;
suivi de la ratification du traité, le 7 janvier 1563, par la princesse Dorothée de Lorraine et de
l’insinuation par Toussaint Hocedy, évêque comte de Toul, signée de son seing manuel, du même
jour, 7 janvier 1563. — Reg. parch. signé et scellé. Traité signé des seings manuels du duc
Charles III de Lorraine et de son oncle paternel Nicolas, comte de Mercœur, des princesses Renée
et Dorothée de Lorraine, filles — la dernière posthume — du duc François Ier et de la duchesse
Chrétienne de Danemark, sa femme, et des deux notaires.

11. Juillet 1248. Charte de Gautier, sire de Reynel, notifiant avoir donné la léproserie de Reynel
aux religieuses de Vaubenoît (Benoîtevaux). — Orig. parch., “ juignet ” 1248.

Layettes du Trésor des chartes, t. V, n° 515, p. 171.

12. 5 août 1264. Lettres du duc Ferry de Lorraine portant hommage de son fief d’Amance au
comte Henri de Luxembourg. — Orig. parch. scellé.

Layettes du Trésor des chartes, t. V, n° 758, p. 255-256.

13. 1er mars 1518. Lettres de recommandation de Louis II, roi de Hongrie et Bohême, à François
Ier, en faveur de Jean Amour, de Tarnow, envoyé vers le roi de France à la fois par lui-même et
par son oncle, le roi de Pologne Sigismond Ier. — Orig. parch. scellé.

14. 28 novembre 1625. Acte du Parlement de Saint-Mihiel, ordonnant enregistrement du traité
passé l’avant-veille, 26 novembre 1625, entre Charles IV, duc de Lorraine, et le duc François II.
— Orig. parch. scellé (Voir plus haut J 932, n° 19).

15. 19 mai 1495. Lettres de l’empereur Maximilien nommant Gérard de Marsal, clerc du diocèse
de Metz, à un canonicat du chapitre de Saint-Étienne de Vic [sur-Seille]. — Orig. parch.

J 934

19. 5 août 1598. Contrat du mariage conclu entre la princesse Catherine de France et de Navarre,
sœur du roi Henri IV, et le duc Charles de Lorraine. — Orig. signé (des 2 notaires) en un cahier
parch., avec copie de la procuration du duc de Lorraine (13 juillet 1598) et de sa confirmation du
traité, non signée (25 août 1598).

19bis. 25 août 1598. Autre expédition du même contrat, avec la confirmation du duc de Lorraine
signée par lui même.

Série KK (registres) :

KK 1116 à 1127. Duché de Lorraine et de Bar : inventaire du Trésor des chartes, par Du Fourny [854-1670].
Voir les tables alphabétiques générales, cotées KK 1128 [Un autre exemplaire de cet inventaire existe à la Bibliothèque nationale, ms. fr. 4880 à 4885 ; les tables sont conservées sous la cote ms. fr. 4886.]
Le registre coté KK 1128 se compose, d'une part, d'une « table générale de toutes les layettes des titres de Lorraine qui étoient en la grande Archive de la citadelle de Metz en 1697 », d'autre part, de quatre index : 1° des noms géographiques, 2° des noms de matières, 3° des noms de lieux « réguliers » (établissements ecclésiastiques) ; 4° des noms de personnes ; les renvois sont faits à l'intitulé de la layette, aisément repérable dans l'Inventaire lui-même (KK 1116 à 1127), qui suit l'ordre alphabétique des layettes, puis au numéro de la pièce.
Sur ce registre, on consultera P. Marichal, Dufourny et Lancelot ; notes sur les anciens inventaires du Trésor des chartes de Lorraine, dans Mémoires de la Société d'archéologie lorraine, t. XLIV, 1894, p. 5-74 (Appendice I : Table de l'inventaire de Dufourny : relevé des intitulés donnés aux layettes par l'inventaire coté KK 1116 à 1127 et concordance avec les cotes actuelles de ces layettes aux Archives départementales de Meurthe-et-Moselle, série B et à la Bibliothèque nationale, collection Lorraine ; Erratum : t. XLV, 1895, p. 419).]

Série Q1 (titres domaniaux) :

Q1 705 à 738, 739 à 759B, 786 à 819, 1623 à 1643. Meurthe, Meuse, Moselle et Vosges : fonds des duchés de Lorraine et de Bar. Voir M. Antoine, Le fonds du Conseil d'État et de la Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales, Nancy, 1954, in-8°, 100 p.
Étude institutionnelle ne rendant pas précisément compte des documents de la sous-série Q 1 ; l'auteur signale toutefois dans un « Tableau du fonds des conseils et de la chancellerie de Lorraine aux Archives nationales », p. 93-100, des documents appartenant à cette sous-série (Q 1*705 1 à *705B, Q 1 731).